Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOUQUET DU VIGNOBLE
"UNION VINICOLE DE SIGOLSHEIM"

Numéro de dépôt :
93468779
Date de dépôt :
13/05/1993
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/05/2003

Présentation de la marque BOUQUET DU VIGNOBLE

Déposée le 13 mai 1993 par UNION VINICOLE DE SIGOLSHEIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BOUQUET DU VIGNOBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-26 du 2 juillet 1993.

Le déposant est "UNION VINICOLE DE SIGOLSHEIM", domicilié(e) 11-15 rue Saint-Jacques, 68240 SIGOLSHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS - France.

La marque BOUQUET DU VIGNOBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93468779.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOUQUET DU VIGNOBLE est expirée depuis le 13 mai 2003.

UNION VINICOLE DE SIGOLSHEIM a également déposé les autres marques suivantes : FLEUR DU VIGNOBLE , L'ETE


"UNION VINICOLE DE SIGOLSHEIM" - 11-15 rue Saint-Jacques, 68240 SIGOLSHEIM - France


CABINET NUSS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-43

Publication - Publication le 2 juil. 1993 au BOPI 1993-26

Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Vins, liqueurs, spiritueux, et plus généralement boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.